Le 03/06/2020
Clémence Clautour

La News de l’ESS #3

 

 

EDITO

 

Bonjour à tous,

 

Nous nous sommes quittés dans un monde que nous ne reverrons pas, un monde où nous ne maitrisions peu ou pas bien nos outils digitaux, un monde où la limite domicile/bureau et travail/vie de famille était clairement tracée, un monde dont les défauts et les qualités semblaient immuables.

 

De grandes épreuves et de nouveaux challenges nous attendent au cours des prochains mois. Nous aurons alors à choisir entre continuité et/ou innovation.

 

Les raisons de rester confiants sont nombreuses ; en quelques semaines, le plafond de verre a cédé à la faveur de cette pandémie pour inscrire dans notre mode de fonctionnement, de façon pérenne, l’idée que cela ne peut être profitable que si cela est aussi utile à la communauté.

 

L’Économie Sociale et Solidaire qui travaille depuis longtemps dans ce sens sera un contributeur important dans la transformation, maintenant à l’œuvre de notre modèle d’économie, de société.

 

L’avis du Conseil Supérieur de l’Économie Sociale et Solidaire (CSESS) visant à anticiper la sortie de crise et la place que devra y prendre l’écosystème de l’ESS en est une bonne illustration.

 

Vous verrez dans ce numéro que nous avons multiplié les chiffres clés tant ils sont le miroir de l’impact de cette crise mondiale et des mutations à venir.

 

Nous reviendrons également sur le nouveau règlement adopté par l’Autorité des Normes Comptables n°2019-04 qui a pour objet de mettre en œuvre les règles comptables relatives au secteur médico-social, secteur prépondérant de l’ESS en France et acteur de premier plan dans la crise sanitaire actuelle.

 

Bonne lecture 

Cyrille BAUD, Expert-comptable associé référent ESS

 

 

C’est à présent le règlement ANC no 2018-061 qui régit les règles comptables des entités du secteur non marchand. Ce règlement s’applique aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2020 avec la possibilité d’une application anticipée à compter des exercices clos en 2019. Il constitue la nouvelle référence pour toutes les entités privées du secteur non lucratif. Lire la suite…

 

 

 

FAQ Covid-19

Les réponses à vos questions sociales, fiscales et comptables suites à la crise du Covid-19. Prêt garanti par l’Etat, Fonds de solidarité, chômage partiel, FSE, report des CA et AG… Voir la suite

 

 

 

 

En cette période d’exception, des chiffres que l’on ne pensait jamais connaitre, décrivent un nouveau monde où l’ESS ne constituera plus simplement un espoir de mutation mais une nécessité urgente admise par tous. Lire la suite… 

 

 

 

FONDS DE SOLIDARITE 1ER VOLET (1 500€)

Dès lors que l’association respecte les conditions de l’article 1 de l’ordonnance 2020-371 modifié par le décret 2020-552 du 12 mai 2020, elle peut prétendre à une aide du fonds de solidarité de 1 500 €. Lire la suite…

 

LE PRET GARANTI PAR L’ETAT (PGE) ACCESSIBLE AUX ASSOCIATIONS

Toute association ou fondation qui est enregistrée au Registre national des entreprises (il s’agit du numéro SIREN/SIRET) peut bénéficier du prêt garanti par l’Etat car… Lire la suite…

 

LES SUBVENTIONS, AVANCES ET MARCHES PUBLICS

Chaque autorité administrative (Etat, collectivité territoriale, autre structure publique) devra prendre une décision et la formaliser. Lire la suite…