Le 14/04/2020
Clémence Clautour

COVID-19 : Informations utiles secteur ESS [14 avril 2020]

Les effets de l’épidémie de COVID-19 se font ressentir sur l’économie tout entière. Le secteur non marchand n’est pas épargné, mais il bénéficie, lui aussi, de mesures de soutien mises en place par le Gouvernement.

 

Afin de vous permettre d’appréhender l’ensemble de ces dispositifs, nous vous prions de trouver ci-après une liste de liens utiles :

 

Sites institutionnels

– Gouvernement et les institutions
– Ministère de la Transition écologique et solidaire
– Compte Twitter de Christophe Ittier, Haut-Commissaire à l’économie sociale et à l’innovation sociale
– Bpifrance

 

Sites dédiés ESS

Haut Conseil à la Vie associative (HCVA)
Le mouvement associatif
Chambre Régionale de l’ESS : Découvrez le site internet de la Chambre de votre région afin de découvrir les mesures gouvernementales, régionales, locales, outils et appui des réseaux. Petit guide de survie à l’usage des associations pendant le confinement par l’association Kogito

– Approches par secteurs :
o Médico-social – URIOPSSFEHAP
o Insertion – Fédération des acteurs de la solidarité – Dernières informations à destination des SIAE
o Solidarité et coop internationale – Coordination Sud
o Formation/Enseignement/recherche – FNOGEC

 

Sites instances professionnelles

Ordre des experts-comptables
Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes
Foire aux questions des instances professionnelles CNCC/OEC

 

NEWSLETTER

 

Vous trouverez également une newsletter faisant le point sur l’impact du Coronavirus sur le secteur non marchand et abordant les points suivants :

I- Fonctionnement des associations et l’élaboration de leurs comptes annuels 2019 : le fonctionnement des organes de direction, les délais pour établir les documents financiers

II- Mesures de soutien communes avec le secteur marchand : le soutien aux emplois salariés, chômage partiel, le soutien à la trésorerie

III- Mesures spécifiques au secteur non marchand : les subventions, avances et marchés publics, le bénévolat, les dons pour lutter contre l’épidémie, des aides spécifiques à certains secteurs

 
Concernant la mise en oeuvre du dispositif de Prêts Garantis par l’Etat (PGE), retrouvez ici des précisions de calcul quant à la définition du chiffre d’affaire des associations et fondations.
 

Nos équipes restent mobilisées et à votre disposition pour toute information complémentaire concernant les dispositions contenues dans ces dossiers d’information.